Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique <BR>

J.O. 196 du 24 août 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 2 mai 2002 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique

NOR : MENF0401871A

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 11 août 2004, l'arrêté du 2 mai 2002 modifié portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est modifié ainsi qu'il suit :

S'agissant des représentants des collectivités territoriales :

Au 2° (c), les mots : « M. Bontoux (Daniel), conseiller régional de Poitou-Charentes » sont remplacés par les mots : « M. Bonneau (François), vice-président du conseil régional du Centre » ;

S'agissant des représentants des parents d'élèves :

Au 6°, les mots : « Mme Papin (Dominique) ; suppléante : Mme Bertaud (Catherine) » sont remplacés par les mots : « Mme Bertaud (Catherine) ; suppléante : Mme Daniel (Josette) ».